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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOTAREX
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XERATOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XERATOM
MOTAREX S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96650727
Date de dépôt :
08/11/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/11/2006

Présentation de la marque XERATOM

Déposée le 8 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) MOTAREX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « XERATOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-51 du 20 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOTAREX domicilié(e) RUE COLONEL MAREY, 42000 SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 574 500 856 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque XERATOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XERATOM est expirée depuis le 8 novembre 2006.

MOTAREX a également déposé les autres marques suivantes : DAK'STAR , JAG , DAKAR MOTORS PARTS AND ACCESSORIES , DAKAR CYLINDRE , DAKAR EMBIELLAGE , AX'STAR , DAKAR ECHAPPEMENT


MOTAREX S.A. (Société Anonyme) - RUE COLONEL MAREY, 42000 SAINT-ETIENNE - France - SIREN 574500856


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51

Pièces détachées pour motocyclettes, cyclomoteurs, scooters, à savoir: pots d'échappement, silencieux, cylindres, embiellages, vilebrequins, variateurs, carters, clapets, boîtes à clapets

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.